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Précision sur les licences et droits d'auteurs

Qu'est-ce qu'une licence?

Une licence est l'ensemble des permissions et restrictions d'utilisation d'une oeuvre, création ou idée accordée par l'auteur-trice de celle-ci.

Une licence affirme les permissions et restrictions d'utilisations d'une propriété intellectuelle ou matérielle dans un cadre légal. Elle permet à l'auteur-trice de conserver le crédit et la propriété intellectuelle de l'Oeuvre tout en définissant les limites d'utilisation par d'autre personne du fruit de son travail. Les licences permettent, entre autres, de spécifier si l'on peut modifier l'Oeuvre, l'utiliser de façon commerciale ou peut nous obliger à attribuer le crédit à l'auteur si on l'utilise.

Licences supportées par AVNU

Les définitions suivantes sont des résumés.

* Veuillez lire les définitions en vous dirigeant sur les liens avant toutes manipulations d'oeuvre.

  •  
    Droit d'auteur Sous droit d'auteur de l'utilisateur

    Vous ne pouvez rien faire avec le média. Les droits d'auteur originaux du média sont garder tels quels par l'auteur. Il faut vérifier les informations que l'utilisateur a fournies.

  •  
    CC0 Domaine public CC Domaine public

    L'Oeuvre fait partie du domaine public. Il n'y a aucun droits d'auteur.
    Vous pouvez copier, modifier, distribuer, représenter l'oeuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l'autorisation.

  •  
    CC BY-NC-ND 4.0 CC Attribution, pas d'utilisation commerciale et pas de modifications

    Permet seulement le partage.
    Vous devez créditer l'auteur-trice, ne pouvez pas utiliser l'oeuvre de façon commerciale et n'êtes pas autorisé à modifier l'oeuvre. Si vous modifier l'oeuvre, vous n'êtes pas autorisé à la partager ou la distribuer.

  •  
    CC BY-NC-SA 4.0 CC Attribution, pas d'utilisation commerciale et Partage dans les mêmes conditions

    Permet le partage et la modification de l'oeuvre.
    Vous devez créditer l'auteur-trice, ne pouvez pas utiliser l'oeuvre de façon commerciale et devez partager l'oeuvre sous la même licence que l'originale.

  •  
    CC BY-NC 4.0 CC Attribution et pas d'utilisation commerciale

    Permet le partage et la modification de l'oeuvre.
    Vous devez créditer l'auteur-trice et ne pouvez pas utiliser l'oeuvre de façon commerciale.

  •  
    CC BY-ND 4.0 CC Attribution et pas de modifications

    Permet seulement le partage, y compris pour une utilisation commerciale.
    Vous devez créditer l'auteur-trice. Vous ne pouvez pas modifier l'oeuvre. Si vous modifier l'oeuvre, vous n'êtes pas autorisé à la partager ou la distribuer.

  •  
    CC BY-SA 4.0 CC Attribution et partage dans les mêmes conditions

    Permet le partage et la modification de l'oeuvre, y compris pour une utilisation commerciale.
    Vous devez créditer l'auteur-trice et si vous modifier l'oeuvre, vous devez la partager sous la même licence que l'originale.

  •  
    CC BY 4.0 CC Attribution

    Permet le partage et la modification de l'oeuvre, y compris pour une utilisation commerciale.
    Vous devez créditer l'auteur-trice.

Définition des accronymes utilisés
 

  •  
    CC0CC0 (Domaine public) :

    Cette licence permet aux créateurs de renoncer à leurs droits d'auteur et de placer leurs œuvres dans le domaine public mondial. CC0 permet aux réutilisateurs de distribuer, remixer, adapter et développer le matériel sur n'importe quel support ou format, sans conditions.

  •  
    BYBy (Attribution) :

    Vous devez créditer l'Oeuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que le détenteur vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.

  •  
    SASA (Partage dans les mêmes conditions) :

    Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.

  •  
    NCNC (Pas d'utilisation commerciale) :

    Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.

  •  
    NDND (Pas de modifications) :

    Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Oeuvre modifiée.

Sources :  
CCcreative commons (cc).